Accueil marques.expert
/
Marques déposées par SOCIETE A.A.C.A.P. (ASSISTANCE A LA CONSTRUCTION AMATEUR DE PLAISANCE
/
AACAP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AACAP
SOCIETE A.A.C.A.P. (ASSISTANCE A LA CONSTRUCTION AMATEUR DE PLAISANCE)

Numéro de dépôt :
1006838
Date de dépôt :
13/12/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque AACAP

Déposée le 13 décembre 1976 par SOCIETE A.A.C.A.P. (ASSISTANCE A LA CONSTRUCTION AMATEUR DE PLAISANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « AACAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE A.A.C.A.P. (ASSISTANCE A LA CONSTRUCTION AMATEUR DE PLAISANCE) domicilié(e) s.a.r.l. 67 Boulevard Gambetta (92700) COLOMBES. - Colombie.

La marque AACAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1006838.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque AACAP est expirée depuis le 13 décembre 1986.

SOCIETE A.A.C.A.P. (ASSISTANCE A LA CONSTRUCTION AMATEUR DE PLAISANCE a également déposé les autres marques suivantes : CA CAP D AIL , CAP BABA


SOCIETE A.A.C.A.P. (ASSISTANCE A LA CONSTRUCTION AMATEUR DE PLAISANCE) - s.a.r.l. 67 Boulevard Gambetta (92700) COLOMBES. - Colombie


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-011

Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau;bateaux de plaisance et accessoires;remorques;transport et entrepôt.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.